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Marques déposées par GREMILLET Jean-Michel Ernest Gilbert
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" Cuvée des Dames " L'An 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Cuvée des Dames " L'An 2000
GREMILLET Jean-Michel Ernest Gilbert

Numéro de dépôt :
98739434
Date de dépôt :
26/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2008

Présentation de la marque " Cuvée des Dames " L'An 2000

Déposée le 26 juin 1998 par GREMILLET Jean-Michel Ernest Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Cuvée des Dames " L'An 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est GREMILLET Jean-Michel Ernest Gilbert, domicilié(e) Chemin des Fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREMILLET Jean-Michel - France.

La marque " Cuvée des Dames " L'An 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Cuvée des Dames " L'An 2000 est expirée depuis le 26 juin 2008.

GREMILLET Jean-Michel Ernest Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : " Cuvée Elodie " , " CHAMPAGNE J.M. GREMILLET " , CR VICTORIA MON CAPRICE


GREMILLET Jean-Michel Ernest Gilbert - Chemin des Fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France


GREMILLET Jean-Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Boissons alcooliques (à l'exception des vins), vins de pays de millésime 2000, vins de qualité provenant d'une région déterminée de millésime 2000, vins d'appellation d'origine duemillésime 2000, vins mousseux de qualité de millésime 2000, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée de millésime 2000 Autres boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.